Politique de Confidentialité
- POURQUOI UNE CHARTE DE CONFIDENTIALITé ?
Cette politique s’adresse aux mandants, les personnes faisant l’objet de la mission (les intéressés), les enquêteurs privés salariés et/ou indépendants.
Nous sommes conscients que vous nous faites confiance et c’est pour cette raison que nous considérons qu’il est de notre responsabilité de protéger votre vie privée. Notre engagement tient en trois points :
- Nous ne collectons que les données nécessaires à l’exercice de notre mission et nous les traitons de manière diligente et efficiente dans le cadre de votre dossier ;
- Nous mettons en œuvre les mesures de précaution raisonnables de manière à stocker et traiter vos données avec sécurité ;
- Nous protégeons vos données personnelles en ne les divulguant qu’aux tiers autorisés.
Vous trouverez ci-dessous nos principes sur la confidentialité et le respect de votre vie privée et de vos données, conformément aux dispositions du Règlement (U.E.) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, ainsi qu’à la loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel.
2. qui sommes-nous ?
DétectiveBelgique.be, ci-après le Responsable du traitement
Le numéro d’autorisation du Ministère de l’Intérieur 14.0625.12.
Chaussée Bara 213
1410 Waterloo
BELGIQUE
Numéro de TVA européen BE 0779.433.503
Tél : 04991473385
Mail : contact@detectivebelgique.be
Conformément à l’article 55 de la loi du 18 mai 2025 réglementant la recherche privée, nous agissons en tant que Responsable du traitement dans la cadre de nos activités de recherche privée.
Le Responsable du traitement assure l’ensemble des missions dédiées aux recherches privées.
Le Responsable du traitement se met ainsi au service de tous tant les particuliers que les entreprises.
Le Responsable du traitement collabore également étroitement avec d’autres sociétés d’enquêteurs privés sur l’ensemble du territoire belge.
3. Traitement de données à caractère personnel par le Responsable du traitement
Dans le cadre des missions de recherche privée attribuées aux enquêteurs privés, des données à caractère personnel, autrement dit des informations qui permettent de vous identifier directement ou indirectement, sont traitées.
Nous attachons la plus grande importance à la protection de vos données à caractère personnel.
Le traitement de vos données est effectué dans le grand respect de la législation en vigueur en la matière.
4. À quelles fins traitons-nous des données à caractère personnel et sur quelles bases légales ? Quelles sont les données collectées et auprès de qui ? Pendant combien de temps sont-elles conservées ?
|
Finalités |
Bases légales |
Catégories des Personnes Concernées |
Types de données |
Durées de conservation des données |
|
Entretien préalable |
Art. 6, 1, b) du RGPD – Nécessaire à l’exécution du contrat ou mesures précontractuelles. |
Mandants.
|
|
3 ans après la clôture de l’enquête. |
|
Intéressés. |
|
|||
|
Document de mission d’enquête |
Art. 6, 1, b) du RGPD – Nécessaire à l’exécution du contrat ou mesures précontractuelles. |
Mandants. |
|
3 ans après la clôture de l’enquête. |
|
Intéressés. |
|
|||
|
Autre(s) enquêteur(s). |
|
|||
|
Registre des missions |
Art. 6, 1, b) du RGPD – Nécessaire à l’exécution du contrat ou mesures précontractuelles. |
Mandants. |
|
5 ans après la clôture de l’enquête. |
|
Intéressés. |
||||
|
Autre(s) enquêteur(s). |
||||
|
Missions d’enquête |
Art. 6, 1, f) du RGPD – Nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable de traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant. |
Intéressés. |
|
3 ans après la clôture de l’enquête. |
|
Témoins. |
|
|||
|
Dossier d’enquête |
Art. 6, 1, f) du RGPD – Nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable de traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant. |
Intéressés. |
|
3 ans après la clôture de l’enquête. |
|
Mandants. |
|
|||
|
Témoins.
|
|
|||
|
Autre(s) enquêteur(s) |
|
|||
|
Rapport d’enquête
|
Art. 6, 1, b) du RGPD – Nécessaire à l’exécution du contrat ou mesures précontractuelles. |
Mandant(s) |
|
3 ans après la clôture de l’enquête. |
|
Intéressés. |
|
|||
|
Autre(s) enquêteur(s). |
|
|||
|
Archivage |
Art. 6, 1, c) du RGPD – Nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis. |
Mandants. |
|
3 ans après la clôture de l’enquête. |
|
Intéressés. |
|
|||
|
Autre(s) enquêteur(s). |
|
|||
|
Formulaire de déclaration volontaire |
Art. 6, 1, a) du RGPD – La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques. |
Mandants. |
|
3 ans après la clôture de l’enquête. |
|
Intéressés. |
|
|||
|
Autre(s) enquêteur(s). |
|
Nota Bene : Conformément à l’article 57 de la loi réglementant la recherche privée, il est interdit pour les enquêteurs privés de recueillir les informations suivantes :
- Les idées politiques, les convictions religieuses ou philosophiques, l’implication ou l’affiliation à des organisations syndicales ou mutuelles et l’expression de ces idées, convictions ou implication;
- Les données génétiques ou biométriques en vue de l’identification unique d’une personne;
- Le comportement sexuel d’une personne ou son orientation sexuelle. Sauf lorsqu’il s’agit d’une procédure judiciaire visant à constater un adultère (art. 59 de la loi réglementant la recherche privée) ;
- Les données sur la santé. Sauf lorsque sont réunies les conditions cumulatives de l’article 60 de la loi réglementant la recherche privée, à savoir :
- Le mandant est une entreprise d’assurance ;
- L’information est nécessaire soit pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice de la compagnie d’assurance, soit pour respecter une obligation par ou en vertu d’une loi, d’un décret ou d’une ordonnance ;
- La mission est accompagnée de la demande écrite d’un médecin-contrôle désigné par le mandant et qui a examiné l’intéressé ou qui a convoqué l’intéressé à trois reprises pour un examen sans que l’intéressé y ait donné suite ;
- La mission a exclusivement pour objet de réaliser une enquête sur les activités et les comportements qui peuvent étayer le soupçon que l’état de santé avancé par l’intéressé ne correspond pas à la réalité ;
- Les résultats de la recherche privée sont communiqués par le mandant exclusivement au médecin-contrôle visé sous le 3) ;
- Des soupçons non rendus publics à la suite d’une information ou d’une instruction judiciaire, des poursuites ou des condamnations pour avoir commis des délits, des sanctions administratives ou mesures de sécurité, sauf la catégorie de données telle que prévue à l’article 10, § 1er, 1° et 5°, de la loi sur le traitement des données à caractère personnel;
- L’origine raciale ou ethnique;
- Des litiges soumis aux cours et tribunaux et juridictions administratives et qui n’ont pas encore faire l’objet d’une décision prononcée en public;
- Des sources d’information journalistiques, telles que visées à l’article 3 de la loi du 7 avril 2005 relative à la protection des sources journalistes;
- Les informations, documents, données, équipements, matières ou substances classifiés, ou les locaux, bâtiments ou sites qui les contiennent, tels que visés par la loi du 11 décembre 1998 relative à la classification, aux habilitations de sécurité, attestations de sécurité, avis de sécurité et au service public réglementé sauf dans le cadre strict de la fonction et des missions pour lesquelles une habilitation ou un attestation de sécurité a été délivré.
- 5. à qui pouvons-nous communiquer vos données à caractère personnel ?
Nous ne partageons pas vos données à caractère personnel à des tiers, sauf exceptions prévues par la loi.
Néanmoins, nous sommes susceptibles de communiquer vos données à caractère personnel aux destinataires suivants :
- Aux services de police ou autres autorités publiques compétentes dans le cadre d’une enquête ou d’un contentieux.
- Aux enquêteurs privés salariés et indépendants pour leur fournir les informations nécessaires à la réalisation des missions de recherche privée.
Dans ce cadre, nous exigeons des enquêteurs privés indépendants qu’ils respectent la législation relative à la protection des données et qu’ils présentent des garanties suffisantes concernant la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées, afin que le traitement réponde aux exigences de la législation applicable en matière de protection des données et garantisse la protection de vos droits.
- Aux collaborateurs internes à la société pour une bonne gestion des dossiers (service(s) interne(s)).
- Aux mandants pour leur transmettre les informations obtenues lors de la mission de recherche privée.
- À la personne faisant l’objet de l’enquête (l’intéressé).
- 6. La communication de ces données à caractère personnel se limite-t-elle à l’Union européenne (UE) ou l’Espace économique européen (EEE)?
Dans le cadre d’un litige transfrontière et de la communication d’actes à l’étranger, nous pouvons être amenés à communiquer des données à caractère personnel à des autorités étrangères, mais c’est toujours dans les limites de ce que prévoient la législation européenne ou les traités internationaux auxquels la Belgique est partie liée.
Les données informatiques à caractère personnel traitées sont sauvegardées par back-up, via notre sous-traitant. Ces données sont conservées dans un environnement sécurisé situé au sein de l’Union européenne.
Hormis ces cas, aucune donnée n’est transmise dans un autre pays que ce soit dans ou hors l’Union européenne (UE) ou l’Espace économique européen (EEE).
7. Quelles mesures le Responsable du traitement prend-il contre les abus ou l’accès non autorisé ?
Les données à caractère personnel traitées sont conservées dans un environnement sécurisé situé au sein de l’Union européenne.
Les personnes intervenant pour la gestion de votre dossier n’ont accès qu’aux données à caractère personnel dont elles ont besoin afin d’exécuter leur mission. Tous les enquêteurs privés et collaborateurs internes sont obligés légalement ou contractuellement de garantir le caractère confidentiel de vos données à caractère personnel.
Afin d’éviter entre autres l’accès non autorisé, l’usage illégal, la perte ou les changements non autorisés à vos données, les mesures de sécurité suivantes ont été prises :
- Seul le personnel autorisé a accès aux données à caractère personnel ;
- Seules les personnes qui traitent les données à caractère personnel y ont accès ;
- Protection logistique et informatique ;
- Utilisation de mots de passe forts et autres dispositifs actifs pour contrôler les accès (par exemple l’EID) ;
- Pare-feu ;
- Mesures de sécurité techniques et organisationnelles adaptées et conformes au RGPD.
8. Lien vers d’autres sites web et services
Nos sites peuvent contenir des liens vers des sites tiers.
Nous n’avons pas de contrôle sur la manière dont les sites et services tiers traitent vos informations personnelles. Nous ne vérifions pas les sites et services tiers, et nous ne sommes pas responsables de ces sites et services tiers ou de leurs pratiques en matière de protection de la vie privée. Veuillez lire les déclarations de protection de la vie privée des sites ou services tiers auxquels vous accédez à partir de nos sites ou services.
9. Quels sont vos droits ?
Vous disposez de droits par rapport au traitement de vos données à caractère personnel. Pour l’essentiel, en vertu des articles 13 à 21 du RGPD (et sous réserve que ces dispositions ne contreviennent pas à la bonne exécution des missions de recherche privée), vous avez le droit d’obtenir :
- L’information relative à l’existence ou non d’un traitement de vos données personnelles, les finalités et bases juridiques de ce traitement ;
- La liste des données concernées par ce traitement ;
- La liste des destinataires à qui ces données personnelles sont susceptibles d’être transférées ;
- La communication des données vous concernant ;
- Leur rectification si elles sont erronées ;
- L’effacement de vos données personnelles, pour autant que leur conservation ne soit pas requise par les éventuelles procédures judiciaires en cours vous concernant.
Voici quelques explications.
- Le droit d’accès à vos données : Si vous souhaitez consulter les données que nous traitons à votre sujet, vous pouvez exercer votre droit d’accès, nous vous fournirons un aperçu le plus complet possible de vos données. Vous pouvez aussi obtenir une copie de vos données.
- Le droit de rectification de vos données : Il peut arriver que certaines données que nous détenons à votre sujet ne soient pas ou plus correctes. Vous pouvez toujours demander que ces données soient rectifiées ou complétées.
- Le droit de demander la suppression de vos données : Si vous pensez qu’un traitement de certaines données est inapproprié, vous pouvez demander que ces données soient supprimées dans certaines conditions car certains textes légaux afférents à notre mission légale nous imposent l’utilisation de certaines données à caractère personnel sans lesquelles nous ne pourrions plus remplir notre mission ou nos obligations. Autrement dit, le droit à l’effacement des données ne s’applique pas lorsque le traitement est nécessaire pour respecter une obligation légale prévue par le droit de l’Union ou par le droit belge, ou pour exécuter une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont nous sommes investis.
- Le droit d’obtenir une limitation du traitement de vos données : Si vous pensez qu’un traitement de certaines données est inapproprié, vous pouvez demander qu’il soit provisoirement suspendu pour l’un des motifs prévus par la législation en vigueur. Ce droit n’est pas applicable lorsque le traitement en cause est nécessaire à l’exercice ou la défense de droits en justice, ou pour la protection des droits d’une autre personne physique ou morale, ou encore pour des motifs importants d’intérêt public de l’Union européenne ou d’un État membre.
- Le droit de vous opposer à une utilisation spécifique de vos données : Si vous n’êtes pas d’accord avec une utilisation spécifique de certaines données dans le cadre d’un traitement basé sur notre intérêt légitime ou sur l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont nous sommes investis, vous avez le droit de vous y opposer. Ce droit d’opposition ne s’applique pas lorsque le traitement est nécessaire pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ou si le Responsable du traitement démontre qu’il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent sur les intérêts et les droits et libertés de la personne concernée.
- Le droit de refuser que vos données soient traitées de façon automatique : le Responsable du traitement ne fait aucun traitement de données d’une façon entièrement automatisée, sans intervention humaine.
- Le droit à la portabilité de vos données : Lorsque le traitement est fondé sur votre consentement ou sur l’exécution d’un contrat, vous avez le droit de demander que vos données vous soient communiquées dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. En ce cas, vous pouvez aussi demander que vos données à caractère personnel soient transmises directement d’un responsable du traitement à un autre, lorsque cela est techniquement possible. Ce droit ne s’applique pas lorsque le traitement est nécessaire pour exécuter une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont nous sommes investis.
- 10. À qui s’adresser et comment exercer vos droits ?
Veillez à être précis dans votre demande, nous pourrons ainsi traiter votre demande de manière concrète et correcte.
Lorsque vous exercez un droit, nous pouvons être amenés à vous demander de justifier de votre identité afin d’éviter que quelqu’un d’autre n’exerce vos droits à votre place. Une copie de la carte d’identité peut donc être demandée.
Pour exercer vos droits, vous devez contacter le Responsable du traitement :
Le numéro d’autorisation du Ministère de l’Intérieur 14.0625.12.
Chaussée Bara 213
1410 Waterloo
BELGIQUE
Numéro de TVA européen BE 0779.433.503
Tél : 04991473385
Mail : contact@detectivebelgique.be
Pour obtenir davantage d’informations ou faire valoir vos droits relatifs à la protection des données personnelles traitées par le Responsable du traitement, vous pouvez également contacter notre délégué à la protection des données :
GDPR Agency SRL
Chemin du Cyclotron 6
1348 Louvain-la-Neuve
Tél : 010/87.11.70
Mail : detective@dpo.team
Enfin, vous pouvez également demander des informations ou introduire une réclamation auprès de l’Autorité belge de protection des données :
Autorité de protection des données
Rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles
Téléphone : +32 (0)2 274 48 00
Fax : +32 (0)2 274 48 35
Mail : contact@apd-gba.be
Site internet : https://www.autoriteprotectiondonnees.be/
Contact et accès aux formulaires : https://www.autoriteprotectiondonnees.be/contact
11. Clause de limitation de responsabilité
La responsabilité du Responsable du traitement sera limitée aux dommages directs, à l’exclusion de tout dommage indirect. Le Responsable du traitement ne pourra jamais être tenu(e) responsable des dommages réputés indirects tels que, sans que la présente liste soit exhaustive, perte de Données, préjudice financier ou commercial, pertes de bénéfices, augmentation de frais généraux, perturbation de planning.
En outre, le Responsable du traitement ne peut être tenue responsable de tout dommage résultant d’une manipulation illégitime commise par des tiers sur les Données (vol de Données, virus, hameçonnage ou autres infractions informatiques).
12. Droit applicable et juridiction compétente
La présente Politique de confidentialité est régie, interprété et exécutée conformément au droit belge, seul droit applicable, en cas de litige.
Tout litige qui n’aura pas pu être réglé à l’amiable dans un délai n’excédant pas un mois à compter de sa survenance, ce délai pouvant être prolongé de commun accord, pourra être porté par la partie la plus diligente devant les Cours et Tribunaux de langue française de l’arrondissement judiciaire de Waterloo qui seront seuls compétents.
13. Modification de notre politique de confidentialité
Le Responsable du traitement, peut être amenée à modifier à tout moment sa Politique de confidentialité et de protection des données à caractère personnel.
La dernière version de notre politique de confidentialité est datée au 21 mars 2025.
DEVIS GRATUIT
Nous travaillons toujours par devis et ceux-ci sont gratuits. N’hésitez pas à nous contacter à ce sujet.
Agence de conseils en enquêtes privées
Détective privé – N° Ministériel : 14.0625.12
TVA : BE 0779.433.503
Version NL : https://detectivebelgium.com/
Politique de Confidentialité - Mentions Légales
Site créé par UPARTNER